DZIENNIK PRAW XIESTWA WARSZAWSKIEGO vol. 1-4 [complet en 4 volumes] No. 1-48. Varsovie 1807-1812

JOURNAL DES LOIS DE VARSOVIE

Vol. 1-4 [complet en 4 volumes] No. 1-48.

À Varsovie 1807-1812, W Drukarnia Xięży Pijarów (vol. 1), n.w. (vol. 2-4), pp. [2], XLVII, 326, [10] ; 469, [11] ; 466, [15], table ff. 1 ; 428, [17] tableau ff. 1, format 10x16,5 cm cm

Ouvrage fondamental sur le droit du duché de Varsovie. Volumes du "Journal des lois du duché de Varsovie" - Collection officielle des lois en vigueur dans le Duché de Varsovie.

Le volume 1 comprend les décrets émis entre décembre 1807 et juillet 1809.

Au début se trouve le texte de la Constitution du Duché de Varsovie (simultanément en polonais et en français), accordée par Napoléon le 22 juillet 1807. En outre, des décrets sur le droit politique, le droit judiciaire, le droit administratif, le droit militaire, le droit fiscal, le droit de police.

Volume 2 : comprend les décrets et résolutions émis de mars 1809 à décembre 1810. Comprend, entre autres Décret sur la récompense accordée à Xięciu Józef Poniatowski, ministre de la Voyna et commandant en chef de l'armée après la campagne; Taxa pour les conservateurs de l'hypotek et règlements à l'égard de leur bailliage ; Création de la Direction générale des domaines nationaux et des forêts ; Cracovie proclamée ville de libre-échange. Volume 3 : comprend les décrets et résolutions émis de décembre 1810 à octobre 1811, principalement des dispositions juridiques, procédurales et fiscales.

Volume 4 : Décrets et résolutions émis en 1812. Comprend, entre autres : Stamp Act et de nombreuses résolutions relatives à la guerre avec la Russie et à l'expédition de Napoléon à Moscou.

RELIURE RIGIDE EN DEMI-CUIR DE L'ÉPOQUE, DOS RICHEMENT DÉCORÉ, SIGNES DE COULEUR. CARTONNAGE MARBRÉ. BORDS DE LA CARTE TACHÉS

Condition DB/ frottement des reliures, décoloration caractéristique du papier, traces mineures d'inondation, marques de propriété découpées sur la page de titre. Dans le vol. 2, la dernière page est légèrement coupée.

Etat BDB léger frottement des bords, bloc compact, pages propres/ EGM EXCEPTIONNELLEMENT EFFICACE !!!